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Marques déposées par monsieur Ferrand Nicolas
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DOMAINE DES CÔTES ROUSSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CÔTES ROUSSES
M. Ferrand Nicolas

Numéro de dépôt :
4095032
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/06/2024
DOMAINE DES CÔTES ROUSSES de Ferrand Nicolas

Présentation de la marque DOMAINE DES CÔTES ROUSSES

Déposée le 2 juin 2014 par monsieur Ferrand Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES CÔTES ROUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur Ferrand Nicolas domicilié(e) 546 route de Villard Marin - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ferrand Nicolas domicilié(e) 546 route de Villard Marin - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France.

La marque DOMAINE DES CÔTES ROUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095032.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CÔTES ROUSSES est expirée depuis le 2 juin 2024.


M. Ferrand Nicolas - 546 route de Villard Marin - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France


M. Ferrand Nicolas - 546 route de Villard Marin - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux.